Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Teneur du registre de la société BELLE MANOEUVRE
Résumé BELLE MANOEUVRE doit noter qui fait la formation et qui l'a réussie.
Le responsable de la société BELLE MANOEUVRE, dont la formation est agréée par le présent arrêté tient, conformément aux dispositions de l'article A. 4231-2-7 du code des transports, un registre comportant notamment la liste des candidats, ainsi que la liste des attestations de réussite à la formation des candidats à ces épreuves.
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