Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Augmentation du quota annuel de débarquement de bar
Résumé. La limite annuelle de débarquement de bar pour les navires français dans certaines zones passe à 634 tonnes en 2023.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 janvier 2019Art. 2 : Limitation des captures de bar pour les pêcheurs français
→ Version 5
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- Arrêté du 17 janvier 2019Art. 2