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Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2019 - art. 1
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionné par le baccalauréat général ;
Vu l'arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme d'enseignement de spécialité d'informatique et sciences du numérique en classe terminale de la série scientifique ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 29 juin 2017,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2019 - art. 1
Créé le 2 août 2017
Le programme de l'enseignement de spécialité d'informatique et sciences du numérique en classe terminale de la série scientifique est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2019 - art. 1
Créé le 2 août 2017
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2017-2018.
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Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2019 - art. 1
Créé le 2 août 2017
La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 4 juillet 2017.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine
Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2020
Abrogé parArrêté du 19 juillet 2019art. 1
En vigueur du mercredi 2 août 2017 au lundi 31 août 2020