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Arrêté du 4 juillet 2016

fixant le programme d'enseignement d'histoire et de géographie au collège dans les sections internationales

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Modification des programmes d'histoire-géo pour les troisièmes en option internationale

Résumé. Un nouvel enseignement d'histoire et de géographie est ajouté pour les élèves de troisième en option internationale, remplaçant l'ancien programme.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 2 octobre 2013 (Modification du programme d'histoire-géographie de troisième) fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique de la classe de troisième du collège ;

Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 (Nouveaux programmes d'enseignement pour les cycles scolaires) fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 30 juin 2016,

Arrête :

En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Nouveau programme pour les troisièmes en option internationale

Résumé. Un nouvel enseignement d'histoire et de géographie est ajouté pour les élèves de troisième en option internationale.

Le programme d'enseignement d'histoire et de géographie fixé aux annexes 2 et 3 de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé (Programme d'enseignement du cycle de consolidation) est complété, pour les classes de troisième conduisant au diplôme national du brevet, option internationale, par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Suppression d'un programme scolaire

Résumé. Un ancien programme d'histoire-géo pour les élèves de troisième en option internationale est supprimé.

Les dispositions relatives au programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique dans les classes de troisième conduisant au diplôme national du brevet, option internationale, figurant à l'annexe IV de l'arrêté du 2 octobre 2013 susvisé (Modification du programme d'histoire-géographie de troisième) sont abrogées.

En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Entrée en vigueur des nouveaux programmes scolaires

Résumé. Les nouvelles règles pour les cours d'histoire-géo en troisième entrent en vigueur à la rentrée 2016.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.

En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Exécution et publication d'un arrêté scolaire

Résumé. La directrice générale de l'enseignement scolaire doit appliquer cet arrêté, qui sera publié officiellement.

La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Règles spécifiques d'application

Résumé. Ce texte fixe les règles spécifiques pour une certaine activité ou secteur, comme souvent dans les annexes.

Fait le 4 juillet 2016.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

F. Robine

Nota. - le présent arrêté et son annexe seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 21 juillet 2016 sur le site http://www.education.gouv.fr.

En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2016

Arrêté du 4 juillet 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe