La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 2 octobre 2013 (Modification du programme d'histoire-géographie de troisième)Modification du programme d'histoire-géographie de troisièmeUn arrêté modifie le programme d'histoire-géographie de troisième pour y ajouter des exemples locaux et régionaux, notamment dans les DROM. fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique de la classe de troisième du collège ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 (Nouveaux programmes d'enseignement pour les cycles scolaires)Nouveaux programmes d'enseignement pour les cycles scolairesUn arrêté du 9 novembre 2015 fixe les nouveaux programmes d'enseignement pour les cycles 2, 3 et 4, avec des modifications pour les langues vivantes et régionales au collège, applicables à partir de la rentrée scolaire 2016. fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 30 juin 2016,
Arrête :