Arrêté du 4 juillet 2016

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Zones humides et rivière de la haute vallée de la Drôme figure en annexe au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 13 juillet 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Protection des zones humides et rivière en Drôme

Résumé. Un arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées dans le site Natura 2000 de la haute vallée de la Drôme.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Zones humides et rivière de la haute vallée de la Drôme figure en annexe au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 13 juillet 2016

Source : Légifrance