Arrêté du 4 juillet 2012

Article 1

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Article 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 5 juin 2012 susvisé (Homologation d'un circuit de vitesse en Isère), fixant les catégories et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse du Laquais, est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 15 juillet 2012

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Modification des règles de circulation sur un circuit

Résumé. Un nouvel arrêté modifie le nombre de voitures autorisées à rouler en même temps sur un circuit de vitesse.

Le tableau annexé à l'arrêté du 5 juin 2012 susvisé (Homologation d'un circuit de vitesse en Isère), fixant les catégories et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse du Laquais, est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 15 juillet 2012

Source : Légifrance