En vigueur depuis le 15 juillet 2012
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de circulation sur un circuit
Le tableau annexé à l'arrêté du 5 juin 2012 susvisé (Homologation d'un circuit de vitesse en Isère), fixant les catégories et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse du Laquais, est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.