Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement d'un centre pénitentiaire
Résumé. Le centre pénitentiaire de Lille-Annœullin remplace celui de Lille-Loos-Sequedin dans la liste des centres de détention.
A modifié les dispositions suivantes :