Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5 « A. ― Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale », dans la rubrique : « Société COOK France » :

1. Le libellé court « Endoprothèse aortique, COOK France, ZENITH et ZENITH FLEX, extension » du code 3146750 est remplacé par « Endoprothèse aortique, COOK France, ZENITH, extension » et la date de fin de prise en charge est remplacée par le 15 septembre 2014.
2. Le libellé court « Endoprothèse aortique, COOK France, ZENITH et ZENITH FLEX, convertisseur » du code 3180385 est remplacé par « Endoprothèse aortique, COOK France, ZENITH, convertisseur » et la date de fin de prise en charge est remplacée par le 15 septembre 2014.
3. Dans les libellés courts et longs des codes 3100156 et 3113354, la dénomination « ZTrack » est remplacée par « ZTrak » et la date de fin de prise en charge est remplacée par le 15 septembre 2014.
4. Le libellé long « Endoprothèse aorto-uni-iliaque sur mesure, ZENITH FLEX AUI AAA » du code 3187855 est remplacé par « Endoprothèse aorto uni-iliaque ZENITH FLEX AUI AAA » et la date de fin de prise en charge est remplacée par le 15 septembre 2014.
5. La date de fin de prise en charge des codes 3161175 (correspondant au dispositif d'occlusion de ZENITH), 3177615 (correspondant au corps bifurqué de ZENITH LOW PROFILE), 3179844 (correspondant au jambage de ZENITH LOW PROFILE), 3129881 correspondant à l'extension de ZENITH LOW PROFILE), 3184934 (correspondant au convertisseur de ZENITH LOW PROFILE) et 3187737 (correspondant au jambage de ZENITH SPIRAL-Z) est remplacée par le 15 septembre 2014.
6. Les codes 3185307 et 3146075 sont radiés.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.