JORF n°0160 du 11 juillet 2012

Article 1

Article 1

I. ― A l'annexe de l'arrêté susvisé du 27 septembre 1999, le second alinéa est remplacé par l'annexe au présent arrêté pour ce qui concerne la spécialité PRIORIX.
II. ― L'annexe à l'arrêté susvisé du 5 février 2008 est remplacée par l'annexe au présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

I. ― A l'annexe de l'arrêté susvisé du 27 septembre 1999, le second alinéa est remplacé par l'annexe au présent arrêté pour ce qui concerne la spécialité PRIORIX.

II. ― L'annexe à l'arrêté susvisé du 5 février 2008 est remplacée par l'annexe au présent arrêté.