Article 4
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2005, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Ail : Vigor Suprême.
Asperge : Argenteuil hâtive (et ses synonymes Angéla, Novalis Vallières, Prima, Vallières Racauts), Prebelle.
Asperge déclarée hybride : Andréas, Atlas, Cipres, Cito, Dariana, Desto, Jacq Ma 2001, Jacq Ma 2002, Larac, Stéline, UC 157.
Aubergine déclarée hybride : Sultane.
Betterave rouge : Nobol.
Carotte déclarée hybride : type potagère : Calade, Concerto, Nanco, Senior, Valdo.
Chicorée-Witloof (endives), Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : type à feuilles : Fidélio, Rialto.
Chicorée frisée/chicorée scarole : type frisée : Tosca, Traviata.
Chou de Milan déclaré hybride : Daphné, Nobilis, Rigoléto, Salomé.
Chou-fleur déclaré hybride : Aviso, Gipsy Moth (et son synonyme Gipsy), Jaouen, Nautilus, Nedeleg, Néven, Vidoke.
Concombre/cornichon déclaré hybride : type concombre : Matra, Mosaïca.
Courgette déclarée hybride : Bélor, Sylvana.
Epinard déclaré hybride : Andros.
Fenouil déclaré hybride : Carmo.
Fraisier : Arking, Calypso, Darboise, Darsanga, Madame Moutot, Mrak, Muir, Oso Grande, Pandora, Yolo.
Haricot : type à rames : Emérite.
Haricot : type nain : Argus, Astrel, Boréal, Cabri, Capitole, Castel, Colisée, Constant, Derby, Irago, Marbel, Mogex, Molière, Pactol, Romulus, Rugally, Tézier d'or.
Laitue : Bolchoï, Courtine, Divina, Justine, Magda, Odyssée, Pontina.
Melon déclaré hybride : Albator, Alizé, Calife, Figaro, Sirio, Zagara.
Melon d'eau/pastèque déclaré hybride : Golden Crown, Silvia.
Navet de printemps/navet d'automne : Blanc globe à collet violet.
Oignon : De Brunswick (et ses synonymes Rouge de Brunswick, Rouge foncé).
Piment/poivron déclaré hybride : Atol, Majister, Sonar, Trévi, Twingo.
Poireau : Furor, Méridor, Rustic.
Poirée : Paros.
Pois : Anibal, Primavil, Protor, Surgevil.
Radis : type de tous les mois : Cracou, Flamino, Polka.
Tomate déclarée hybride : Balca, Chelsea Mini, Energy, Félicia, Figaro, Grandimat, Loriane, Lustro, Prémio, Riomat, Tango, Tiffany, Valbonne.
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