JORF n°213 du 13 septembre 2005

Arrêté du 4 juillet 2005

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, et notamment ses articles R.* 661-1 à R.* 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 17 mars 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences et plants d'espèces potagères et maraîchères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section plantes potagères et maraîchères),

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Article 3

Sont inscrites, pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, sur le registre « Variétés anciennes pour jardiniers amateurs » annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (potagères) dont les semences, réservées à la vente en France et aux jardiniers amateurs, sont contrôlées en tant que « semences standards » les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2005, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Ail : Vigor Suprême.
Asperge : Argenteuil hâtive (et ses synonymes Angéla, Novalis Vallières, Prima, Vallières Racauts), Prebelle.
Asperge déclarée hybride : Andréas, Atlas, Cipres, Cito, Dariana, Desto, Jacq Ma 2001, Jacq Ma 2002, Larac, Stéline, UC 157.
Aubergine déclarée hybride : Sultane.
Betterave rouge : Nobol.
Carotte déclarée hybride : type potagère : Calade, Concerto, Nanco, Senior, Valdo.
Chicorée-Witloof (endives), Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : type à feuilles : Fidélio, Rialto.
Chicorée frisée/chicorée scarole : type frisée : Tosca, Traviata.
Chou de Milan déclaré hybride : Daphné, Nobilis, Rigoléto, Salomé.
Chou-fleur déclaré hybride : Aviso, Gipsy Moth (et son synonyme Gipsy), Jaouen, Nautilus, Nedeleg, Néven, Vidoke.
Concombre/cornichon déclaré hybride : type concombre : Matra, Mosaïca.
Courgette déclarée hybride : Bélor, Sylvana.
Epinard déclaré hybride : Andros.
Fenouil déclaré hybride : Carmo.
Fraisier : Arking, Calypso, Darboise, Darsanga, Madame Moutot, Mrak, Muir, Oso Grande, Pandora, Yolo.
Haricot : type à rames : Emérite.
Haricot : type nain : Argus, Astrel, Boréal, Cabri, Capitole, Castel, Colisée, Constant, Derby, Irago, Marbel, Mogex, Molière, Pactol, Romulus, Rugally, Tézier d'or.
Laitue : Bolchoï, Courtine, Divina, Justine, Magda, Odyssée, Pontina.
Melon déclaré hybride : Albator, Alizé, Calife, Figaro, Sirio, Zagara.
Melon d'eau/pastèque déclaré hybride : Golden Crown, Silvia.
Navet de printemps/navet d'automne : Blanc globe à collet violet.
Oignon : De Brunswick (et ses synonymes Rouge de Brunswick, Rouge foncé).
Piment/poivron déclaré hybride : Atol, Majister, Sonar, Trévi, Twingo.
Poireau : Furor, Méridor, Rustic.
Poirée : Paros.
Pois : Anibal, Primavil, Protor, Surgevil.
Radis : type de tous les mois : Cracou, Flamino, Polka.
Tomate déclarée hybride : Balca, Chelsea Mini, Energy, Félicia, Figaro, Grandimat, Loriane, Lustro, Prémio, Riomat, Tango, Tiffany, Valbonne.

Article 5

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2005, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b) des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Betterave rouge : d'Egypte (et son synonyme Noire d'Egypte).
Carotte : type potagère : Comtadine, de Carentan (et son synomyme Demi-longue de Carentan).
Chicorée frisée/chicorée scarole : type frisée : Gloire de l'exposition 3 (et son synonyme Très fine maraîchère 3).
Chou cabus : Bacalan de Rennes (et son synonyme Extra hâtif de Rennes).
Courgette : Black Beauty (et son synonyme Verte de Milan).
Epinard : Géant d'hiver, Idéal.
Fenouil : Doux de Florence.
Fève : D'aguadulce à très longue cosse.
Laitue : Chicon des Charentes.
Oignon : Véronique.
Persil : Nain frisé mousse.
Radis : type de tous les mois : Rond écarlate géant de Würzbourg.
Scorsonère : Géante Westlandia (et ses synonymes Duplex, Géante noire de Russie).

Article 6

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2005, l'inscription sur le registre « Variétés anciennes pour jardiniers amateurs » annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (potagères) dont les semences et plants, réservés à la vente en France et aux jardiniers amateurs, sont contrôlés en tant que « semences standards » la variété de plantes potagères désignée ci-après :
Fraisier : Delefan.

Article 7

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Artichaut : Calico (a), Cric (a), Popvert (a), Vertu (a).
Asperge déclarée hybride : Dargreen (b), Dartagnan (b), Jacq Ma 2004 (b).
Aubergine déclarée hybride : Bonica (a).
Betterave rouge déclarée hybride : Etna (b).
Carotte déclarée hybride : Diane (b), Heracles (b), Isis (b), Ivor (b), Leno (b), Léonor (b), Orféo (b), Stelio (b), Tavola (b).
Chicorée-Witloof (endives), Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) : Cetra (b).
Chicorée frisée/chicorée scarole : Frida (a), Marly (a), Nataly (a), Pretty (a), Troika (a).
Chou brocoli déclaré hybride : Griffen (a).
Chou cabus déclaré hybride : Classic (a).
Chou de Milan déclaré hybride : Berenice (a), Chloë (a), Helene (a), Migal (a).
Chou-fleur : Yann (a).
Chou-fleur déclaré hybride : Bendigo (a), Delsol (a), Elcano (a), Flynn (a), Lorien (a), Palimuro (a).
Concombre/cornichon déclaré hybride : Argos (a), Carnaval (a), Lucifer (a), Vival (a).
Courgette : Ronice(a).
Courgette déclarée hybride : Agatha (a), Carlotta (a), Erica (a), Lumpy (a), Monza (a), Natacha (a), Ursula (a), Zefira (a).
Echalote : Gouelor (a), Tregor (a).
Epinard déclaré hybride : El Paso (a).
Fenouil déclaré hybride : Clio (a), Denso (a).
Fraisier : Appelever(a ), Belrubi (a), Capitola (a), Carlsbad (a), Chandler (a), Cuesta (a), Darline (a), Favette (a), Fern (a), Irvine (a), Jewel (a), Laguna (a), Lambada (a), Majoral (a), Prelude (a), Selva (a), Séquoïa (a), Sunset (a).
Haricot : Afrio (a), Anno (a), Ariel (a), Balsas (a), Bily (a), Catch (a), Cinquow (a), Egiro (a), Flexo (a), Flora (a), Labrador (a), Lannion (a), Martial (a), Orlinel (a), Petty (a), Premium (a), Ressons (a), Rialto (a), Tapivert (a), Tiber (a), Topvert (a), Villeron (a).
Laitue : Agades (a), Akaba (a), Argelès (a), Avondefiance (a), Axelie (a), Buzet (a), Cahors (a), Canal (a), Charlotta (a), Chelsis (a), Delsay (a), Django (a), Dolcevita (a), Edelvess (a), Fenice (a), Frivola (a), Funly (a), Funway (a), Goldenice (a), Hadès (a), Ivana (a), Kendai (a), Kerouan (a), Lauren (a), Martina (a), Moorea (a), Perlane (a), Pézilla (a), Riva (a), Rivolie (a), Ruédo (a), Sarrian (a), Scapino (a), Sultan (a), Titus (a), Toucan (a), Tzigane (a), Vanua (a), Vermille (a), Wallys (a).
Mâche : Eurion (a), Saphir (a).
Melon déclaré hybride : Albion (a), Auriol (a), Boléro (a), Buffalo (a), City (a), Corso (a), Enzo (a), Espadon (a), Excel (a), Gothic (a), Grido (a), Idaho (a), Indiano (a), Lestac (a), Mayol (a), Mexico (a), Raphael (a), Safran (a), Script (a), Signac (a), Solara (a), Temuco (a), Tyrol (a), Univers (a), Vercors (a).
Melon d'eau/pastèque déclaré hybride : Rocio (a), Vizir (a).
Oignon déclaré hybride : Hoopla (b), Integrity (b).
Piment/poivron déclaré hybride : Amato (a), Boreal (a), Comodo (a), Cyrano (a), Edino (a), Eolico (a), Fervor (a), Gabian (a), Heldor (a), Milenio (a), Pablor (a), Regolo (a), Soléor (a), Tinto (a).
Poireau : Arial (a), Othello (a), Senior (a).
Pois : Alize (a), Bruant (a), Calcio (a), Choucas (a), Merle (a), Mini (a).
Pois-chiche : Casoar (a) (et son synonyme Flip 81 293 C), Castor (a), Lambada (a).
Tomate : Akaba (a), Aledo (a), Ribot (a).
Tomate déclarée hybride : Acapulco (a), Amandine (a), Aurora (a), Babilon (a), Belote (a), Bifa (a), Caladou (a), Casilda (a), Cigaline (a), Circeo (a), Climberley (a), Colima (a), Denis (a), Emotion (a), Esterina (a), Ever (a), Fernova (a), Gardel (a), Hermione (a), Kiréna (a), Kiti (a), Marlon (a), Mona Lisa (a), Seduction (a), Stampa (a), Stromboli (a), Tandori (a), Topla (a), Trident (a), Valpeel (a), Virna (a).
(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2007.
(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2008.

Article 8

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b) les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Aubergine déclarée hybride : Baluroi (a).
Chicorée-Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : Select.
Chicorée frisée/chicorée scarole : Playel.
Piment/poivron déclaré hybride : Lamuyo (a).
Pois : Payette.
Radis : Disco (a), Nalito (a).
Tomate déclaré hybride : Lydia (a), Montfavet 63-5 (a).
(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2007.

Article 9

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique b (variétés dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards »), à la rubrique a (variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards ») du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés potagères désignées ci-après :
Carotte déclarée hybride : Cybele, Hera, Jason, Osiris, Sirena.
Chicorée-Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : Rubisco, Zilia.
Tomate déclarée hybride : Clermon, Disco, Geronimo, Hipop, Intuition, Jade, Ladiva, Onelia, Perlinio, Prestance, Sartylia, Severino, Sombrero.

Article 10

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 juillet 2005.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur

des politiques économique et internationale :

L'ingénieure en chef du génie rural,

des eaux et des forêts,

M. Guittard