Arrêté du 4 juillet 1995

Article 2

Abrogé21 juin 2018

Créé le 13 juillet 1995 · En vigueur du 25 mars 2012 au 20 juin 2018

La composition de cette commission est fixée ainsi qu'il suit :

NUMÉRO
de la CAP

GRADES

REPRÉSENTANTS

Du personnel

De l'administration

Titulaires

Suppléants

Titulaires

Suppléants

4. Techniciens supérieurs de la météorologie

Chef technicien

1

1

2

2

Technicien supérieur de 1re classe

1

1

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 21 juin 2018

En vigueur du dimanche 25 mars 2012 au mercredi 20 juin 2018

Modifié parArrêté du 12 mars 2012art. 1

La composition de cette commission est fixée ainsi qu'il suit

NUMÉRO de la CAP

GRADES

REPRÉSENTANTS

Du personnel

De l'administration

Titulaires

Suppléants

Titulaires

Suppléants

4\. Technicienssupérieurs de la météorologie

Chef technicien

1

1

2

2

Technicien supérieur de 1re classe

1

1

En vigueur du jeudi 13 juillet 1995 au samedi 24 mars 2012

La composition de cette commission est fixée ainsi qu'il suit :

NUMÉRO
de la CAP

GRADES

REPRÉSENTANTS

Du personnel

De l'administration

Titulaires

Suppléants

Titulaires

Suppléants

4

Corps d'Etat des techniciens supérieurs de la météorologie en Polynésie française.

Chef technicien

1

1

3

3

Technicien supérieur de 1re classe

1

1

Technicien supérieur de 2e classe

1

1