JORF n°183 du 7 août 1991

Article 1

Article 1

La liste des diplômes donnant accès au recrutement par concours prévu à l'article 5 du décret du 30 octobre 1990 susvisé est fixée ainsi qu'il suit :

Diplômes d'ingénieurs délivrés par les établissements suivants :

Centre universitaire des sciences et techniques (C.U.S.T) de l'université Clermont-Ferrand-II (spécialité Génie biologique) ;

Ecole centrale de Nantes ;

Ecole centrale des arts et des manufactures ;

Ecole des hautes études industrielles de Lille ;

Ecole des ingénieurs de la ville de Paris ;

Ecole des mines d'Alès (EMA) ;

Ecole nationale agronomique de Paris-Grignon ;

Ecole nationale d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy ;

Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires ;

Ecole nationale des ponts et chaussées ;

Ecole nationale des travaux publics de l'Etat ;

Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes ;

Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles (ENITA) de Bordeaux ;

Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGESS), nouvelle dénomination de l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires ;

Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts ;

Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation de Dijon ;

Ecole nationale supérieure de géologie (ENSG), nouvelle dénomination de l'Ecole nationale supérieure de géologie appliquée et de la prospection minière de Nancy ;

Ecole nationale supérieure de géologie appliquée et de la prospection minière de Nancy ;

Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges ;

Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles (ENSGTI) de Pau ;

Ecole polytechnique de l'université d'Orléans, nouvelle dénomination de l'institut polytechnique de l'université d'Orléans ;

Ecole supérieure d'agriculture d'Angers (ESA) ;

Ecole supérieure de biotechnologie (E.S.B.S.) de l'université de Strasbourg (spécialité Biotechnologie) ;

Ecole supérieure de chimie physique électronique de Lyon (CPE Lyon) ;

Ecole supérieure de l'énergie et des matériaux (ESEM) d'Orléans ;

Ecole supérieure de microbiologie de sécurité alimentaire de Brest (ESMISAB) ;

Ecole supérieure des sciences agronomiques appliquées ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Chambéry (ESIGEC) ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Poitiers (ESIP), nouvelle dénomination de l'institut des sciences et techniques (ISTP) de l'université de Poitiers (spécialité traitement des eaux et des nuisances) ;

Ecole supérieure d'ingénieurs et techniciens pour l'agriculture (ESITPA) de Val-de-Reuil ;

Institut agricole et alimentaire (I.A.A.L.) de l'université de Lille (spécialité Sciences agricoles et alimentaires) ;

Institut des sciences de l'ingénieur de l'université Montpellier-II ;

Institut des sciences et techniques (I.S.T.P.) de l'université de Poitiers (spécialité Traitement des eaux et des nuisances) ;

Institut national supérieur de formation agroalimentaire (INSFA) de Rennes ;

Institut polytechnique de l'université d'Orléans regroupant l'Ecole supérieure de l'énergie et des matériaux (ESEM) et l'Ecole supérieure des procédés électroniques et optiques (ESPEO) d'Orléans ;

Institut supérieur d'électronique de Paris ;

Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté (ISIFC) ;

Les écoles nationales supérieures d'agronomie (Montpellier, Rennes, Toulouse) ;

Les écoles nationales supérieures de chimie ;

Les instituts nationaux des sciences appliquées (Lyon, Rennes, Toulouse) ;

Université de technologie de Compiègne.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du jeudi 8 août 1991

Abrogé le samedi 16 avril 1994

La liste des diplômes donnant accès au recrutement par concours prévu à l'article 5 du décret du 30 octobre 1990 susvisé est fixée ainsi qu'il suit :

Diplômes d'ingénieurs délivrés par les établissements suivants :

Centre universitaire des sciences et techniques (C.U.S.T) de l'université Clermont-Ferrand-II (spécialité Génie biologique) ;

Ecole centrale de Nantes ;

Ecole centrale des arts et des manufactures ;

Ecole des hautes études industrielles de Lille ;

Ecole des ingénieurs de la ville de Paris ;

Ecole des mines d'Alès (EMA) ;

Ecole nationale agronomique de Paris-Grignon ;

Ecole nationale d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy ;

Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires ;

Ecole nationale des ponts et chaussées ;

Ecole nationale des travaux publics de l'Etat ;

Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes ;

Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles (ENITA) de Bordeaux ;

Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGESS), nouvelle dénomination de l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires ;

Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts ;

Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation de Dijon ;

Ecole nationale supérieure de géologie (ENSG), nouvelle dénomination de l'Ecole nationale supérieure de géologie appliquée et de la prospection minière de Nancy ;

Ecole nationale supérieure de géologie appliquée et de la prospection minière de Nancy ;

Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges ;

Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles (ENSGTI) de Pau ;

Ecole polytechnique de l'université d'Orléans, nouvelle dénomination de l'institut polytechnique de l'université d'Orléans ;

Ecole supérieure d'agriculture d'Angers (ESA) ;

Ecole supérieure de biotechnologie (E.S.B.S.) de l'université de Strasbourg (spécialité Biotechnologie) ;

Ecole supérieure de chimie physique électronique de Lyon (CPE Lyon) ;

Ecole supérieure de l'énergie et des matériaux (ESEM) d'Orléans ;

Ecole supérieure de microbiologie de sécurité alimentaire de Brest (ESMISAB) ;

Ecole supérieure des sciences agronomiques appliquées ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Chambéry (ESIGEC) ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Poitiers (ESIP), nouvelle dénomination de l'institut des sciences et techniques (ISTP) de l'université de Poitiers (spécialité traitement des eaux et des nuisances) ;

Ecole supérieure d'ingénieurs et techniciens pour l'agriculture (ESITPA) de Val-de-Reuil ;

Institut agricole et alimentaire (I.A.A.L.) de l'université de Lille (spécialité Sciences agricoles et alimentaires) ;

Institut des sciences de l'ingénieur de l'université Montpellier-II ;

Institut des sciences et techniques (I.S.T.P.) de l'université de Poitiers (spécialité Traitement des eaux et des nuisances) ;

Institut national supérieur de formation agroalimentaire (INSFA) de Rennes ;

Institut polytechnique de l'université d'Orléans regroupant l'Ecole supérieure de l'énergie et des matériaux (ESEM) et l'Ecole supérieure des procédés électroniques et optiques (ESPEO) d'Orléans ;

Institut supérieur d'électronique de Paris ;

Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté (ISIFC) ;

Les écoles nationales supérieures d'agronomie (Montpellier, Rennes, Toulouse) ;

Les écoles nationales supérieures de chimie ;

Les instituts nationaux des sciences appliquées (Lyon, Rennes, Toulouse) ;

Université de technologie de Compiègne.