JORF n°0037 du 14 février 2024

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 1er pour inclure des diplômes spécifiques en vol libre

Résumé De nouveaux diplômes pour le parapente et le deltaplane sont ajoutés à l'article 1er.

L'article 1er du même arrêté est ainsi modifié :
1° Après le cinquième alinéa, il est inséré l'alinéa suivant :

«-diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ vol libre ” option “ parapente ” ou “ deltaplane ” » ;

2° Après le septième alinéa, il est inséré l'alinéa suivant :

«-diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ vol libre ” option “ parapente ” ou “ deltaplane ” ».


Historique des versions

Version 1

L'article 1er du même arrêté est ainsi modifié :

1° Après le cinquième alinéa, il est inséré l'alinéa suivant :

«-diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ vol libre ” option “ parapente ” ou “ deltaplane ” » ;

2° Après le septième alinéa, il est inséré l'alinéa suivant :

«-diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ vol libre ” option “ parapente ” ou “ deltaplane ” ».