Arrêté du 4 janvier 2022

Article 1

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Article 1

L'annexe du présent arrêté remplace l'annexe de l'arrêté du 12 octobre 2016 susvisé (Règles pour exercer la dentisterie équine).

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En vigueur depuis le 15 janvier 2022

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Remplacement de l'annexe de l'arrêté du 12 octobre 2016

Résumé. Un nouvel arrêté remplace le document d'un ancien arrêté.

L'annexe du présent arrêté remplace l'annexe de l'arrêté du 12 octobre 2016 susvisé (Règles pour exercer la dentisterie équine).

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