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Conformité du programme de formation à l'attestation spéciale passagers
L'organisme de formation visé à l'article 1er (Agrément de l'institut Flots formations pour la formation des transporteurs de passagers) assurant la formation à l'attestation spéciale passagers est tenu de se conformer au programme de l'annexe VI de l'arrêté du 19 décembre 2003 relatif à l'équipage et la conduite des bateaux de navigation intérieure.