Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conformité du programme de formation à l'attestation spéciale passagers
Résumé. Un organisme de formation doit suivre un programme spécifique pour enseigner la sécurité des passagers sur les bateaux.
L'organisme de formation visé à l'article 1er assurant la formation à l'attestation spéciale passagers est tenu de se conformer au programme de l'annexe VI de l'arrêté du 19 décembre 2003 relatif à l'équipage et la conduite des bateaux de navigation intérieure.