JORF n°0024 du 28 janvier 2012

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 4 janvier 2012, est nommé membre du Comité national de l'eau au titre de représentant des collectivités territoriales, en qualité de représentant élu par le Comité de bassin Adour-Garonne :
M. René Massat, conseiller municipal de Carla-Bayle, en remplacement de M. Jean Cambon.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 4 janvier 2012, est nommé membre du Comité national de l'eau au titre de représentant des collectivités territoriales, en qualité de représentant élu par le Comité de bassin Adour-Garonne :

M. René Massat, conseiller municipal de Carla-Bayle, en remplacement de M. Jean Cambon.