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Arrêté du 4 janvier 2012

modifiant l'arrêté du 9 novembre 2011 portant nomination au Comité national de l'eau

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Représentation des collectivités territoriales au Comité national de l'eau

Résumé. Un nouvel élu représente les collectivités territoriales au Comité national de l'eau.

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Nomination d'un représentant des collectivités territoriales au Comité national de l'eau

Résumé. Un nouvel élu représente les collectivités territoriales au Comité national de l'eau.

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 4 janvier 2012, est nommé membre du Comité national de l'eau au titre de représentant des collectivités territoriales, en qualité de représentant élu par le Comité de bassin Adour-Garonne :
M. René Massat, conseiller municipal de Carla-Bayle, en remplacement de M. Jean Cambon.

Arrêté du 4 janvier 2012