JORF n°14 du 18 janvier 2005

Article 1

Article 1

Le titre de l'arrêté du 11 février 1999 susvisé est modifié comme suit :
Remplacer : « auprès du musée national des arts africains et océaniens » par : « auprès du service à compétence nationale de l'aquarium de la porte Dorée ».


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Version 1

Le titre de l'arrêté du 11 février 1999 susvisé est modifié comme suit :

Remplacer : « auprès du musée national des arts africains et océaniens » par : « auprès du service à compétence nationale de l'aquarium de la porte Dorée ».