Art. 5. - Les titres suivants sont remplacés par le « brevet de maîtrise supérieur ». Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à leur homologation :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 12 du 14/01/20 1 page 704 à 707
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