1 version
JORF n°12 du 14 janvier 2001
Arrêté du 4 janvier 2001
La secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
Vu le code de l'éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Après avoir pris l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de novembre 2000),
Arrête :
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 12 du 14/01/20 1 page 704 à 707
=============================================
1 version
Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 12 du 14/01/20 1 page 704 à 707
=============================================
1 version
Art. 3. - L'arrêté du 22 juillet 1999, publié au Journal officiel du 30 juillet 1999, est modifié comme suit :
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 12 du 14/01/20 1 page 704 à 707
=============================================
1 version
Art. 4. - L'arrêté du 1er août 2000, publié au Journal officiel du 11 août 2000, est modifié comme suit :
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 12 du 14/01/20 1 page 704 à 707
=============================================
1 version
Art. 5. - Les titres suivants sont remplacés par le « brevet de maîtrise supérieur ». Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à leur homologation :
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 12 du 14/01/20 1 page 704 à 707
=============================================
1 version
Art. 6. - Il est mis fin, à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 12 du 14/01/20 1 page 704 à 707
=============================================
1 version
Art. 7. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République Française.
1 version
Fait à Paris, le 4 janvier 2001.
Nicole Péry