JORF n°19 du 23 janvier 1999

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 4 janvier 1999, est nommé au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers au titre des industries chimiques :

Suppléant : M. Surles (Jacques), en remplacement de M. Bourdeleix (Alain).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 4 janvier 1999, est nommé au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers au titre des industries chimiques :

Suppléant : M. Surles (Jacques), en remplacement de M. Bourdeleix (Alain).