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Arrêté du 4 février 2021

Article 1

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Article 1

Les listes des campus des métiers et des qualifications, fixées par les arrêtés des 9 mars 2015, 12 avril 2016, 9 février 2017, 1er août 2018 et 25 août 2020 susvisés, sont complétées par les listes des campus des métiers et des qualifications figurant en annexes du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé7 septembre 2026

Créé le 14 mars 2021 · Abrogé le 7 septembre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Complément de la liste des campus des métiers et des qualifications

Résumé. Les listes des campus des métiers et des qualifications sont mises à jour avec des nouvelles listes.

Les listes des campus des métiers et des qualifications, fixées par les arrêtés des 9 mars 2015, 12 avril 2016, 9 février 2017, 1er août 2018 et 25 août 2020 susvisés, sont complétées par les listes des campus des métiers et des qualifications figurant en annexes du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 24 avril 2022 au dimanche 6 septembre 2026

Modifié parArrêté du 15 avril 2022art. 1 : Modification des listes de campus des métiers et qualifications

En résumé. La nouvelle version précise que plusieurs listes de campus des métiers et des qualifications sont ajoutées, alors que la version précédente mentionnait une seule liste.

En vigueur du dimanche 14 mars 2021 au samedi 23 avril 2022

Source : Légifrance