Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 2, paragraphe 3 « Produits pour nutrition orale et entérale à domicile pour les enfants de moins de seize ans », dans la rubrique « E. ― Autres produits » dans la rubrique : « Société Nestlé Clinical Nutrition France (NESTLE) », le libellé court, le libellé long ainsi que les conditions de prise en charge du code 1175931 sont remplacés comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 1175931 | Nut entér, mél semi-élém, normoprot, normoénerg, NESTLE, PEPTAMEN JUNIOR, 500 ml. Mélange semi-élémentaire, normoénergétique, normoprotidique, destiné à des fins médicales spéciales (ADDFMS) pour nutrition entérale à domicile des enfants, PEPTAMEN JUNIOR, de la société Nestlé Clinical Nutrition France (NESTLE), la poche de 500 ml. La prise en charge de PEPTAMEN JUNIOR est assurée chez les enfants âgés de 1 à 12 ans, non allergiques aux protéines de lait, dénutris ou à risque de dénutrition, ayant un syndrome de malabsorption digestive sévère quelle qu'en soit l'origine, dont les besoins ne peuvent être couverts par une alimentation normale et répondant aux conditions telles que définies au début du paragraphe 3 « Produits pour nutrition orale et entérale à domicile pour les enfants de moins de seize ans ». Date de fin de prise en charge : 28 février 2015. |
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