Arrêté du 4 février 2011

Article 2

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Article 2

Deux types d'agrément peuvent être accordés au lieu de stage ou au praticien-maître de stage :
1. Un agrément au titre d'une spécialité, telle que définie à l'article 6 du décret du 16 janvier 2004 susvisé, qui implique que le stage est formateur pour la spécialité pour laquelle le lieu de stage ou le praticien-maître de stage demande un agrément. Le responsable médical ou le praticien agréé-maître de stage des universités doit être diplômé de cette spécialité.
2. Un agrément au titre d'une discipline qui implique que le stage est formateur pour les internes affectés dans la discipline correspondante.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 10 février 2011 · Dernière version le 16 octobre 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Agrément des stages en médecine

Résumé. Un stage en médecine peut être approuvé pour une spécialité ou une discipline, selon les compétences du lieu ou du maître de stage.

Deux types d'agrément peuvent être accordés au lieu de stage ou au praticien-maître de stage :
1. Un agrément au titre d'une spécialité, telle que définie à l'article 6 du décret du 16 janvier 2004 susvisé, qui implique que le stage est formateur pour la spécialité pour laquelle le lieu de stage ou le praticien-maître de stage demande un agrément. Le responsable médical ou le praticien agréé-maître de stage des universités doit être diplômé de cette spécialité.
2. Un agrément au titre d'une discipline qui implique que le stage est formateur pour les internes affectés dans la discipline correspondante.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 16 octobre 2011

Modifié parArrêté du 4 octobre 2011art. 5 : Modification des conditions de stage pour les internes en santé publique

En résumé. Les stages peuvent désormais être agréés pour des universités, et les responsables médicaux ou praticiens maîtres de stage doivent être diplômés de la spécialité concernée.

En vigueur du jeudi 10 février 2011 au samedi 15 octobre 2011

Source : Légifrance