Arrêté du 4 décembre 2023

Annexes

Abrogé2 mars 2024

Créé le 7 décembre 2023

1 version

Créé le 2 mars 2024 · En vigueur depuis le 14 juin 2025

Nota. - Les annexes I à IV seront publiées aux Documents administratifs : https://www.legifrance.gouv.fr/liste/docAdmin .

2 versions

Créé le 2 mars 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé. Cette liste montre les nouveaux équipements pour aider les gens à se remettre de leurs blessures en 2023.

LISTE DES PLATEAUX TECHNIQUES SPÉCIALISÉS MENTIONNÉE À L'ARTICLE L. 162-23-7 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE

Libellé du plateau technique spécialisé	Année de création au niveau national
Balnéothérapie	2023
Isocinétisme	2023
Analyse quantifiée de la marche et du mouvement	2023
Plateau de rééducation assistée du membre supérieur	2023
Plateau de rééducation intensive des membres inférieurs	2023
Plateau de rééducation du retour à la conduite automobile	2023

2 versions

1 cité

Créé le 1 janvier 2026

ANNEXE VI
LISTE DES GROUPES NOSOLOGIQUES MENTIONNÉS AU 3° DE L'ARTICLE 5

Groupe nosologique (GN)	Libellé
0106	Tumeurs malignes du système nerveux
0303	Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures
0403	Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire
0603	Tumeurs malignes des organes digestifs
0821	Tumeurs malignes des os et des tissus mous
0912	Tumeurs malignes de la peau et des seins
1103	Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire
1603	Tumeurs malignes des tissus lymphoïdes, hématopoïétiques et tumeurs malignes de siège imprécis

1 version

Annexes

Article Annexes 1 à 4

Annexes I à IV

Annexe V

Annexe VI