Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification temporaire des règles pour les volailles de Gascogne
Résumé. Un arrêté modifie temporairement les règles de production des volailles de Gascogne à cause du virus de la grippe aviaire.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.