Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification temporaire des règles d'élevage pour les volailles de Bourgogne
Résumé. Un arrêté du 4 décembre 2020 modifie temporairement les conditions de production des volailles de Bourgogne en raison de la grippe aviaire.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.