Arrêté du 4 décembre 2009

Article 2

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Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 montagne de la Clape figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er (Protection d'un site naturel dans l'Aude) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de l'Aude, à la direction régionale de l'environnement de Languedoc-Roussillon ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.

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En vigueur depuis le 12 décembre 2009

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Liste des oiseaux protégés dans le site Natura 2000 de la montagne de la Clape

Résumé. Un arrêté liste les oiseaux protégés dans le site Natura 2000 de la montagne de la Clape, et précise où consulter ces informations.

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 montagne de la Clape figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er (Protection d'un site naturel dans l'Aude) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de l'Aude, à la direction régionale de l'environnement de Languedoc-Roussillon ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.

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En vigueur depuis le samedi 12 décembre 2009

Source : Légifrance