JORF n°0297 du 21 décembre 2008

Article 2

Article 2

Les lignes suivantes sont ajoutées dans le tableau repris à l'article 1er de l'arrêté du 19 décembre 2002 :

| COLONNE A | COLONNE B | | | |:-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:-----------:|-----------------------------------------------|-----------------| | Produits | Codes NC | Produits | Codes à utiliser| | Peptones et leurs dérivés ; autres matières
protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni
compris ailleurs, à l'exclusion des concentrés de
protéines de lait visés à la note complémentaire 1
du chapitre 35 ; poudre de peau, traitée ou non au
chrome. | 3504 00 90 | Peptones de l'espèce bovine, et leurs dérivés.| 3504 00 90 1 | | Peptones des espèces ovine ou caprine, et leurs
dérivés. | 3504 00 90 2| | | | Peptones autres que des espèces bovine, ovine ou
caprine, et leurs dérivés ; autres matières
protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni
compris ailleurs, à l'exclusion des concentrés de
protéines de lait visés à la note complémentaire 1
du chapitre 35 ; poudre de peau, traitée ou non au chrome.| 3504 00 90 9| | |


Historique des versions

Version 1

Les lignes suivantes sont ajoutées dans le tableau repris à l'article 1er de l'arrêté du 19 décembre 2002 :

COLONNE A

COLONNE B

Produits

Codes NC

Produits

Codes à utiliser

Peptones et leurs dérivés ; autres matières

protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni

compris ailleurs, à l'exclusion des concentrés de

protéines de lait visés à la note complémentaire 1

du chapitre 35 ; poudre de peau, traitée ou non au

chrome.

3504 00 90

Peptones de l'espèce bovine, et leurs dérivés.

3504 00 90 1

Peptones des espèces ovine ou caprine, et leurs

dérivés.

3504 00 90 2

Peptones autres que des espèces bovine, ovine ou

caprine, et leurs dérivés ; autres matières

protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni

compris ailleurs, à l'exclusion des concentrés de

protéines de lait visés à la note complémentaire 1

du chapitre 35 ; poudre de peau, traitée ou non au chrome.

3504 00 90 9