JORF n°0297 du 21 décembre 2008

Article 1

Article 1

Les lignes suivantes sont supprimées du tableau repris à l'article 1er de l'arrêté du 19 décembre 2002 :

| COLONNE A | COLONNE B | | | |:--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:----------:|----------------------------------------------|----------------| | Produits | Codes NC | Produits |Codes à utiliser| | Peptones et leurs dérivés ; autres matières
protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni
compris ailleurs ; poudre de peau, traitée ou non
au chrome. | 3504 00 00 |Peptones de l'espèce bovine, et leurs dérivés.| 3504 00 00 1 | | Peptones des espèces ovine ou caprine, et leurs
dérivés. |3504 00 00 2| | | |Peptones autres que des espèces bovine, ovine ou
caprine, et leurs dérivés ; autres matières
protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni
compris ailleurs ; poudre de peau, traitée ou non
au chrome.|3504 00 00 9| | |


Historique des versions

Version 1

Les lignes suivantes sont supprimées du tableau repris à l'article 1er de l'arrêté du 19 décembre 2002 :

COLONNE A

COLONNE B

Produits

Codes NC

Produits

Codes à utiliser

Peptones et leurs dérivés ; autres matières

protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni

compris ailleurs ; poudre de peau, traitée ou non

au chrome.

3504 00 00

Peptones de l'espèce bovine, et leurs dérivés.

3504 00 00 1

Peptones des espèces ovine ou caprine, et leurs

dérivés.

3504 00 00 2

Peptones autres que des espèces bovine, ovine ou

caprine, et leurs dérivés ; autres matières

protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni

compris ailleurs ; poudre de peau, traitée ou non

au chrome.

3504 00 00 9