Le ministre des sports,
Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;
Vu le décret n° 2002-707 du 29 avril 2002 pris pour l'application de l'article 26 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif au sport de haut niveau ;
Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau ;
Sur propositions des directeurs techniques nationaux,
Arrête :
A compter du 1er décembre 2003, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :
- badminton ;
- basket-ball ;
- handball ;
- judo, jujitsu, kendo et disciplines associées ;
- karaté et arts martiaux affinitaires ;
- ski ;
- sports de glace ;
- tennis de table ;
- volley-ball.
1 version
Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.
1 version
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 4 décembre 2003.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice des sports :
Le sous-directeur de la vie fédérale,
J.-M. Hubert
Nota. - La liste des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, Paris (15e), jusqu'au 17 décembre 2003 et à partir du 23 décembre 2003, 95, avenue de France, Paris (13e), ou par internet (http://www.jeunesse-sports.gouv.fr).