Arrêté du 4 décembre 2000

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Art. 1er. - L'article 6 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé est modifié comme suit :

Les mots : « Le sous-chef d'état-major opérations-logistique, en liaison avec l'état-major des armées et les services interarmées qui en dépendent, » sont remplacés par les mots : « Le sous-chef d'état-major opérations-logistique, en liaison avec l'état-major des armées, les services interarmées qui en dépendent et la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - L'article 6 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé est modifié comme suit :

Les mots : « Le sous-chef d'état-major opérations-logistique, en liaison avec l'état-major des armées et les services interarmées qui en dépendent, » sont remplacés par les mots : « Le sous-chef d'état-major opérations-logistique, en liaison avec l'état-major des armées, les services interarmées qui en dépendent et la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, ».

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