Abrogé22 mars 2001
Créé le 13 janvier 1991 · Abrogé le 22 mars 2001
Les étalons déjà admis à la monte publique avant la parution du présent arrêté peuvent avoir leur agrément reconduit.
Arrêté du 4 décembre 1990
Les étalons déjà admis à la monte publique avant la parution du présent arrêté peuvent avoir leur agrément reconduit.
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Créé le 13 janvier 1991 · Abrogé le 22 mars 2001
Les étalons déjà admis à la monte publique avant la parution du présent arrêté peuvent avoir leur agrément reconduit.
Abrogé depuis le jeudi 22 mars 2001
En vigueur du dimanche 13 janvier 1991 au mercredi 21 mars 2001
Source : Légifrance