Arrêté du 4 décembre 1990

Article 20

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Article 20

Les étalons déjà admis à la monte publique avant la parution du présent arrêté peuvent avoir leur agrément reconduit.

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Abrogé22 mars 2001

Créé le 13 janvier 1991 · Abrogé le 22 mars 2001

Les étalons déjà admis à la monte publique avant la parution du présent arrêté peuvent avoir leur agrément reconduit.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 22 mars 2001

En vigueur du dimanche 13 janvier 1991 au mercredi 21 mars 2001

Source : Légifrance