JORF n°22 du 26 janvier 1990

Au titre de représentant des exploitants

de mines et de carrières

M. Breniaux, chef du service technique Fonds des mines de potasse d'Alsace; M. Garandeau, membre du comité directeur de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction;
M. Guillarme, chef du service Sécurité générale des Houillères du bassin de Lorraine;
M. Larreur, chef du service Sécurité et réglementation minière de Charbonnages de France;
M. Luneau, chef du service Sécurité des Houillères du bassin du Centre et du Midi;
M. Lux, directeur de l'unité des services techniques de Charbonnages de France;
M. Narcy, chef du service des travaux miniers à la branche Uranium naturel de la Cogema;
M. Poileve, chef du service central de sécurité des Houillères du bassin du Nord et du Pas-de-Calais;
M. Varoquaux, président de la chambre syndicale des mines de fer de France; M. Vendellos, délégué général à la sécurité de Charbonnages de France.
Le bureau de la commission est constitué comme suit:
M. Rebière, ingénieur général des mines: président;
M. Koch, ingénieur général des mines: vice-président;
M. Boulicault, ingénieur en chef des mines: secrétaire.
L'arrêté du 24 novembre 1986 modifié portant nomination à la commission et au bureau de la commission est abrogé.


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Version 1

Au titre de représentant des exploitants

de mines et de carrières

M. Breniaux, chef du service technique Fonds des mines de potasse d'Alsace; M. Garandeau, membre du comité directeur de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction;

M. Guillarme, chef du service Sécurité générale des Houillères du bassin de Lorraine;

M. Larreur, chef du service Sécurité et réglementation minière de Charbonnages de France;

M. Luneau, chef du service Sécurité des Houillères du bassin du Centre et du Midi;

M. Lux, directeur de l'unité des services techniques de Charbonnages de France;

M. Narcy, chef du service des travaux miniers à la branche Uranium naturel de la Cogema;

M. Poileve, chef du service central de sécurité des Houillères du bassin du Nord et du Pas-de-Calais;

M. Varoquaux, président de la chambre syndicale des mines de fer de France; M. Vendellos, délégué général à la sécurité de Charbonnages de France.

Le bureau de la commission est constitué comme suit:

M. Rebière, ingénieur général des mines: président;

M. Koch, ingénieur général des mines: vice-président;

M. Boulicault, ingénieur en chef des mines: secrétaire.

L'arrêté du 24 novembre 1986 modifié portant nomination à la commission et au bureau de la commission est abrogé.