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Annexe

JORF n°0086 du 12 avril 2024

Arrêté du 4 avril 2024

La ministre du travail, de la santé et des solidarités et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 632-2 ;

Vu le décret n° 2017-535 du 12 avril 2017 modifié relatif aux conditions d'accès des médecins en exercice au troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'arrêté du 25 avril 2022 relatif aux modalités d'accès des médecins en exercice au troisième cycle des études de médecine,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Répartition des médecins pour les études spécialisées

Résumé Cet article dit combien de médecins peuvent faire des études avancées en médecine et dans quelles spécialités.

Le nombre de médecins en exercice susceptibles d'accéder au troisième cycle des études de médecine pour suivre un diplôme d'études spécialisées, au titre de l'année universitaire 2024-2025, est réparti par subdivision et par spécialité selon les tableaux figurant en annexe I.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Répartition des médecins pour la formation spécialisée transversale 2024-2025

Résumé L'arrêté du 4 avril 2024 dit comment les médecins peuvent suivre une formation spéciale en 2024-2025.

Le nombre de médecins en exercice susceptibles d'accéder au troisième cycle des études de médecine pour suivre une formation spécialisée transversale, au titre de l'année universitaire 2024-2025, est réparti par subdivision selon le tableau figurant en annexe II.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Répartition des médecins pour le troisième cycle des études de médecine 2024-2025

Résumé Cet article dit combien de médecins peuvent commencer leur troisième cycle d'études en médecine en 2024-2025 et où ils seront formés.

Le nombre de médecins en exercice susceptibles d'accéder au troisième cycle des études de médecine pour suivre une option, au titre de l'année universitaire 2024-2025, est réparti par subdivision selon le tableau figurant en annexe III.

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié au Journal officiel pour que tout le monde puisse le voir.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Annexe

Annexe

Fait le 4 avril 2024.

La ministre du travail, de la santé et des solidarités,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

M. Daudé

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice stratégie et qualité des formations,

M. Pochard