Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exemptions pour les formations en judo
Résumé. Les sportifs de haut niveau en judo et certains diplômés sont exemptés de vérifications pour entrer en formation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4 : Exemptions pour les formateurs de judo
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4