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Modification des emplois d'administrateur dans l'éducation nationale
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2008Art. A I
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modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret n° 83-1033 du 3 décembre 1983 modifié portant statuts particuliers des corps de l'administration scolaire et universitaire et fixant les dispositions applicables à l'emploi d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
Vu l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2008Art. A I
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A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 30 décembre 2008Art. B I
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A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 30 décembre 2008Art. B II
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En vigueur depuis le 22 avril 2011
La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 4 avril 2011.
Le ministre de l'éducation nationale,
de la jeunesse et de la vie associative,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale
des ressources humaines,
J. Théophile
La ministre de l'enseignement supérieur
et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale
des ressources humaines,
J. Théophile
En vigueur depuis le vendredi 22 avril 2011