Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, dans la rubrique « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :
1. La phrase :
« La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous »
est remplacée par la phrase :
« La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, ENDEAVOR RESOLUTE et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous ».
2. Après le code 3143846, est ajoutée la rubrique suivante :
1. La phrase :
« La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous »
est remplacée par la phrase :
« La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, ENDEAVOR RESOLUTE et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous ».
2. Après le code 3143846, est ajoutée la rubrique suivante :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| Société Medtronic France SAS | |
| 3103976 | Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 2,25 mm. Stent à libération de zotarolimus ENDEAVOR RESOLUTE de diamètre nominal de 2,25 mm. Seules sont prises en charge les références : ERES22508X, ERES22512X, ERES22514X, ERES22518X, ERES22524X, ERES22530X. Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
| 3108927 | Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 2,5 mm. Stent à libération de zotarolimus ENDEAVOR RESOLUTE de diamètre nominal de 2,5 mm. Seules sont prises en charge les références : ERES25008X, ERES25012X, ERES25014X, ERES25018X, ERES25024X, ERES25030X. Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
| 3132593 | Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 2,75 mm. Stent à libération de zotarolimus ENDEAVOR RESOLUTE de diamètre nominal de 2,75 mm. Seules sont prises en charge les références : ERES27508X, ERES27512X, ERES27514X, ERES27518X, ERES27524X, ERES27530X. Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
| 3126405 | Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 3,0 mm. Stent à libération de zotarolimus ENDEAVOR RESOLUTE de diamètre nominal de 3,0 mm. Seules sont prises en charge les références : ERES30009X, ERES30012X, ERES30015X, ERES30018X, ERES30024X, ERES30030X, ERES30038X Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
| 3113360 | Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 3,5 mm. Stent à libération de zotarolimus ENDEAVOR RESOLUTE de diamètre nominal de 3,5 mm. Seules sont prises en charge les références : ERES35009X, ERES35012X, ERES35015X, ERES35018X, ERES35024X, ERES35030X, ERES35038X Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
| 3126730 | Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 4,0 mm. Stent à libération de zotarolimus ENDEAVOR RESOLUTE de diamètre nominal de 4,0 mm. Seules sont prises en charge les références : ERES40009X, ERES40012X, ERES40015X, ERES40018X, ERES40024X, ERES40030X, ERES40038X. Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
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