JORF n°92 du 19 avril 2006

Article 3

Article 3

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 2, sous-section 2 « Greffons osseux sous forme géométrique (sphère, granulé, cube, cône, parallélépipède, cylindre) », paragraphe 2 « Greffons pour un volume supérieur à 15 cm³ (> 15 cm³) » :
Pour le code 3324766, le libellé et la date de fin de prise en charge sont remplacés comme suit :

Pour le code 3318091, le libellé et la date de fin de prise en charge sont remplacés comme suit :

Pour le code 3309809, le libellé et la date de fin de prise en charge sont remplacés comme suit :


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 2, sous-section 2 « Greffons osseux sous forme géométrique (sphère, granulé, cube, cône, parallélépipède, cylindre) », paragraphe 2 « Greffons pour un volume supérieur à 15 cm³ (> 15 cm³) » :

Pour le code 3324766, le libellé et la date de fin de prise en charge sont remplacés comme suit :

Pour le code 3318091, le libellé et la date de fin de prise en charge sont remplacés comme suit :

Pour le code 3309809, le libellé et la date de fin de prise en charge sont remplacés comme suit :