JORF n°92 du 19 avril 2006

Article 2

Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 2, sous-section 2 « Greffons osseux sous forme géométrique (sphère, granulé, cube, cône, parallélépipède, cylindre) », paragraphe 1 « Greffons osseux pour un volume inférieur ou égal à 15 cm³ (< ou = 15 cm³) » :
Pour le code 3385443, le libellé et la date de fin de prise en charge sont remplacés comme suit :


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 2, sous-section 2 « Greffons osseux sous forme géométrique (sphère, granulé, cube, cône, parallélépipède, cylindre) », paragraphe 1 « Greffons osseux pour un volume inférieur ou égal à 15 cm³ (< ou = 15 cm³) » :

Pour le code 3385443, le libellé et la date de fin de prise en charge sont remplacés comme suit :