Arrêté du 4 avril 2000

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A N N E X E I

« LISTE DES CHAUSSURES THERAPEUTIQUES DE SERIE A USAGE TEMPORAIRE (CHUT) PRISES EN CHARGE

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 84 du 08/04/20 0 page 5384 à 5385

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A N N E X E I I

« LISTE DES CHAUSSURES THERAPEUTIQUES DE SERIE A USAGE PROLONGE (CHUP) PRISES EN CHARGE

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 84 du 08/04/20 0 page 5384 à 5385

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Art. 2. - Le directeur des hôpitaux au ministère de l'emploi et de la solidarité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 avril 2000.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur des hôpitaux :

Le chef de service,

J. Lenain

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 2. - Le directeur des hôpitaux au ministère de l'emploi et de la solidarité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 avril 2000.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur des hôpitaux :

Le chef de service,

J. Lenain

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