JORF n°87 du 12 avril 1990

Réunion du mercredi 11 avril 1990

La commission des affaires culturelles, familiales et sociales se réunira (salle de la commission):
La conférence, constituée conformément à l'article 29 du règlement (vice-présidents du Sénat, présidents des commissions permanentes, présidents des commissions spéciales intéressées, rapporteur général de la commission des finances et présidents des groupes), est convoquée par M. le président pour le jeudi 12 avril 1990, à onze heures quarante-cinq (salle no 216).

Séance du mercredi 11 avril 1990

Présents. - MM. Adnot (Philippe), Arthuis (Jean), Belot (Claude), Mme Berge-Lavigne (Maryse), MM. Blin (Maurice), Caron (Paul), Cartigny (Ernest), Cazalet (Auguste), Chinaud (Roger), Clouet (Jean), Couve de Murville (Maurice), Croze (Pierre), Girod (Paul), Goetschy (Henri), Guéna (Yves),
Hamel (Emmanuel), Monory (René), Moreigne (Michel), Perrein (Louis), Poncelet (Christian), Régnault (René), Valade (Jacques).

Excusés. - MM. Cluzel (Jean), Collard (Henri), Delong (Jacques), Fortier (Marcel), Larue (Tony), Loridant (Paul), Luart (Roland du), Masseret (Jean-Pierre), Montalembert (Geoffroy de), Trucy (François).


Historique des versions

Version 1

Réunion du mercredi 11 avril 1990

La commission des affaires culturelles, familiales et sociales se réunira (salle de la commission):

La conférence, constituée conformément à l'article 29 du règlement (vice-présidents du Sénat, présidents des commissions permanentes, présidents des commissions spéciales intéressées, rapporteur général de la commission des finances et présidents des groupes), est convoquée par M. le président pour le jeudi 12 avril 1990, à onze heures quarante-cinq (salle no 216).

Séance du mercredi 11 avril 1990

Présents. - MM. Adnot (Philippe), Arthuis (Jean), Belot (Claude), Mme Berge-Lavigne (Maryse), MM. Blin (Maurice), Caron (Paul), Cartigny (Ernest), Cazalet (Auguste), Chinaud (Roger), Clouet (Jean), Couve de Murville (Maurice), Croze (Pierre), Girod (Paul), Goetschy (Henri), Guéna (Yves),

Hamel (Emmanuel), Monory (René), Moreigne (Michel), Perrein (Louis), Poncelet (Christian), Régnault (René), Valade (Jacques).

Excusés. - MM. Cluzel (Jean), Collard (Henri), Delong (Jacques), Fortier (Marcel), Larue (Tony), Loridant (Paul), Luart (Roland du), Masseret (Jean-Pierre), Montalembert (Geoffroy de), Trucy (François).