JORF n°0189 du 17 août 2022

Article 1

Article 1

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Prorogation de la prise en charge des implants articulaires de hanche SMITH & NEPHEW

Résumé Les implants de hanche SMITH & NEPHEW seront remboursés jusqu'en 2027.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 2, sous-section 1, dans le paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans le sous paragraphe « Inserts seuls », dans la rubrique « Société SMITH & NEPHEW S.A.S. France (SMITH & NEPHEW) », dans la nomenclature des codes 3105886, 3150125 et 3179100, la date de fin de prise en charge est portée au 15 mars 2027.


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 2, sous-section 1, dans le paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans le sous paragraphe « Inserts seuls », dans la rubrique « Société SMITH & NEPHEW S.A.S. France (SMITH & NEPHEW) », dans la nomenclature des codes 3105886, 3150125 et 3179100, la date de fin de prise en charge est portée au 15 mars 2027.