Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du suivi des obligations de service des internes
Résumé. Les obligations de service des internes en stage sont vérifiées en continu et ajustées si nécessaire pour éviter les dépassements.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 30 juin 2015Art. 3 → Version 2
- ARRÊTÉ du 30 juin 2015Art. 3