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Arrêté du 4 août 2016

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-4 et R. 5126-105 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 24 juillet 2016,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 7 « Anticancéreux », la spécialité suivante est ajoutée comme suit :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DÉNOMINATION
GEMCITABINE KABI 38 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion FRESENIUS KABI 6 402 916 0 9417664 GEMCITABINE KBI 38MG/ML 5,26ML
GEMCITABINE KABI 38 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion FRESENIUS KABI 6 402 916 0 9417658 GEMCITABINE KBI 38MG/ML 26,3ML
GEMCITABINE KABI 38 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion FRESENIUS KABI 6 402 916 0 9417670 GEMCITABINE KBI 38MG/ML 52,6ML

1 version

Article 2

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 4 août 2016.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

Arrêté du 4 août 2016
Article 1
Article 2