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ARRÊTÉ du 4 août 2015

modifiant l'arrêté du 3 septembre 2012 fixant la liste des emplois de médecin de l'éducation nationale-conseiller technique

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Ajout de postes de médecins dans l'Éducation nationale

Résumé. Un arrêté ajoute des postes de médecins dans l'éducation nationale à Caen et Poitiers.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 91-1195 du 27 novembre 1991 modifié portant dispositions statutaires applicables au corps des médecins de l'éducation nationale et à l'emploi de médecin de l'éducation nationale-conseiller technique ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 2012 (Organisation des postes de médecins-conseillers dans l'éducation nationale) fixant la liste des emplois de médecin de l'éducation nationale-conseiller technique,

Arrête :

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Modification de la liste des emplois de médecins conseillers techniques

Résumé. La liste des emplois de médecins de l'éducation nationale est mise à jour pour inclure Caen et deux postes supplémentaires à Poitiers.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 20 août 2015

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Rôle de la directrice des ressources humaines

Résumé. La directrice générale des ressources humaines doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 4 août 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale des ressources humaines,

C. Gaudy

En vigueur depuis le jeudi 20 août 2015

ARRÊTÉ du 4 août 2015
Article 1
Article 2