I. ― ADAPEI des Alpes-Maritimes
(06000 Nice)

Accord d'entreprise du 12 novembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.

II. ― APEI des Papillons blancs des Ardennes
(08160 Boutancourt)

Plan d'action du 1er décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

III. ― ADAPEI de l'Ariège
(09104 Pamiers)

Accord d'entreprise du 17 novembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.

IV. ― APAEI La Chrysalide d'Arles et son arrondissement
(13631 Arles)

Accord d'entreprise du 8 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

V. ― Institut régional des sourds et aveugles de Marseille
(13007 Marseille)

Accord du 15 décembre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.

VI. ― CESDV-Institut des jeunes aveugles
(31400 Toulouse)

Accord d'entreprise du 18 décembre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.

VII. ― ADAPEI Les Papillons blancs d'Ille-et-Vilaine
(35044 Rennes)

Accord du 24 novembre 2009 sur l'emploi et le maintien dans l'emploi des seniors.

VIII. ― APEI d'Arbois
(39600 Arbois)

Accord d'entreprise du 9 novembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

IX. ― APEI de Saint-Claude
(39200 Saint-Claude)

Accord d'entreprise du 16 novembre 2009 sur l'emploi des salariés âgés.

X. ― Association du château de Cauneille
(40300 Cauneille)

Protocole d'accord du 16 décembre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés.

XI. ― ADAPEI Les Papillons blancs de Loir-et-Cher
(41000 Blois)

Accord collectif du 14 décembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors des établissements de l'Association des Papillons blancs de Loir-et-Cher.
Avenant n° 1 du 21 juillet 2010 à l'accord collectif en faveur de l'emploi des seniors des établissements de l'Association des Papillons blancs de Loir-et-Cher du 14 décembre 2009.

XII. ― ANEF Loire
(42100 Saint-Etienne)

Plan d'action du 22 décembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.

XIII. ― Mutuelle Adret « Maison de retraite Alexis Bonnet »
(42210 Bellegarde-en-Forez)

Plan d'action du 22 décembre 2009 sur l'emploi des salariés âgés.

XIV. ― Sésame autisme 44
(44800 Saint-Herblain)
Accord du 18 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors
XV. ― Association laïque de gestion
d'établissements d'éducation et d'insertion (47931 Agen)

Plan d'action du 25 novembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.

XVI. ― Les Papillons blancs d'Epernay
(51203 Epernay)

Plan d'action du 22 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

XVII. ― ADAPEI 53
(53014 Laval)

Accord d'entreprise du 16 décembre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés au sein de l'Adapei 53.

XVIII. ― Association Foyer Notre-Dame
(61400 Saint-Hilaire-le-Châtel)

Plan d'action du 15 décembre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.

XIX. ― Centres d'adaptation professionnelle par l'artisanat
(63450 Saint-Amant-Tallende)

Accord d'entreprise du 4 décembre 2009 : mesures en faveur de l'emploi des salariés âgés.

XX. ― Association régionale des IMOC du Béarn
(64160 Saint-Jammes)

Accord d'entreprise du 9 décembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.
Avenant n° 1 du 2 juillet 2010 à l'accord d'entreprise en faveur de l'emploi des seniors.

XXI. ― Maison de retraite et d'accueil SAREPTA
(67120 Dorlisheim)

Plan d'action du 7 juillet 2010 en faveur des salariés âgés.

XXII. ― AAPEI Strasbourg et environs
(67027 Strasbourg)

Accord d'entreprise du 15 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors.

XXIII. ― ADAPEI Bas-Rhin
(67380 Lingolsheim)

Accord d'entreprise du 24 novembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés à l'ADAPEI du Bas-Rhin.

XXIV. ― Diaconat Bethesda
(67000 Strasbourg)

Accord d'entreprise du 8 décembre 2009 sur l'emploi des salariés âgés.

XXV. ― Fondation Jean Dollfus
(68060 Mulhouse)

Accord d'entreprise du 18 décembre 2009 sur l'emploi des salariés âgés.

XXVI. ― Association haut-saônoise pour la sauvegarde
de l'enfant à l'adulte (70002 Vesoul)

Plan d'action du 15 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors au sein de l'association haut-saônoise pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte.

XXVII. ― Association des Papillons blancs du Creusot
et de sa région (71670 Le Breuil)

Accord d'entreprise du 18 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

XXVIII. ― ADAPEI de la Sarthe
(72000 Le Mans)

Accord d'entreprise du 21 décembre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés.

XXIX. ― APAJH Savoie
(73160 Cognin)

Plan d'action du 22 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

XXX. ― APEI de Maurienne
(73300 Hermillon)

Accord d'entreprise du 3 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

XXXI. ― APEI Les Papillons blancs d'Albertville
et de son arrondissement (73200 Albertville)

Plan d'action du 18 décembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.

XXXII. ― Association La Nouvelle Etoile des enfants
de France (75005 Paris)

Plan d'action du 21 décembre 2009 emploi des seniors.
Avenant n° 1 du 16 juillet 2010 au plan d'action emploi des seniors.

XXXIII. ― APAJH Paris
(75018 Paris)

Plan d'action du 22 décembre 2009 de l'association APAJH Paris pour l'emploi des seniors.

XXXIV. ― Association pour la création d'équipements pilotes
pour personnes âgées (77680 Roissy-en-Brie)

Accord d'entreprise du 18 décembre 2009 sur l'emploi des salariés de 55 ans et plus.

XXXV. ― ADVSEA 84
(84000 Avignon)

Plan d'action du 18 décembre 2009 emploi des seniors.

XXXVI. ― Association colonie franco-britannique de Sillery
(91360 Epinay-sur-Orge)

Plan d'action du 30 novembre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.
Avenant n° 1 du 5 juillet 2010 au plan d'action des seniors et leur maintien dans l'emploi établi le 30 novembre 2009.

XXXVII. ― APOGEI 94
(94000 Créteil)

Plan d'action du 22 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

XXXVIII. ― Association de prévention soins et insertion
(94373 Sucy-en-Brie)

Accord d'entreprise du 18 décembre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.

XXXIX. ― Association Les amis des ouvrières et des isolées
(95150 Taverny)

Accord d'entreprise du 11 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors.

XL. ― ORIAPA EHPAD Asteria
(97400 Saint-Denis)

Plan d'action du 9 décembre 2009 sur l'emploi des seniors.
Avenant rectificatif du 29 juin 2010 au plan d'action sur l'emploi des seniors.