Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que << semences de base >> ou << semences certifiées >>, soit contrôlées en tant que << semences standard >> (rubrique a), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0202 du 31/08/95 Page 12908 a 12910
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Art. 2. - Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique b (variétés dont les semences peuvent être contrôlées en tant que << semences standard >>) à la rubrique a (variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que << semences de base >> ou << semences certifiées >>, soit contrôlées en tant que << semences standard >>) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés potagères désignées ci-après:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0202 du 31/08/95 Page 12908 a 12910
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Art. 3. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que << semences standard >> (rubrique b), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0202 du 31/08/95 Page 12908 a 12910
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Art. 4. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1995, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que << semences de base >> ou << semences certifiées >>, soit contrôlées en tant que << semences standard >> (rubrique a), des variétés de plantes potagères désignées ci-après:
Aubergine: Dourga, Sultane.
Betterave: Faro, Nobol.
Carotte: Buror, Cador, Ivor, Nanco, Sytan.
Chicorée F: Elodie.
Chou cabus: de Boston et son synonyme de Brunswick.
Courgette: Bélor.
Epinard: Andros.
Fenouil: Carmo, Névo.
Haricot nain: Amulet, Argus, Ariel, Astrel, Cabri, Dorabel, Echo, Elsa,
Flora, Irago, Labrador, Marbel, Mogex, Romulus, Rugally, Starnel, Tangui,
Ténor, Tézier d'or, Vaillant, Vernor, Violaine.
Haricot rames: Emérite, Sciabola rossa.
Laitue: Courtine, Danilla, Divina, Novir, Pavane.
Melon: Jivaro.
Navet: Blanc globe à collet violet.
Oignon: de Brunswick et son synonyme rouge foncé.
Piment: Catalan, Heldor, Majister, Sonar.
Poireau: Kong Richard, Méridor, Rustic.
Poirée: Paros.
Pois: Anibal, Colin, Kalife, Mini, Pluvier, Primavil, Protor, Surgevil.
Radis: Cracou, Flamino, Polka.
Scorsonère: Donia.
Tomate: Balca, Piersol, Rossol, Tango.

Art. 5. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1995, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que << semences standard >> (rubrique b) des variétés de plantes potagères désignées ci-après:
Betterave: d'Egypte et son synonyme Noire d'Egypte.
Céleri branche: Plein blanc doré Barbier.
Chou cabus: Acre d'or et son synonyme Golden Acre, Bacalan de Rennes et son synonyme Extra-hâtif de Rennes.
Chou-fleur: Extra-tardif d'Angers.
Courgette: Black Beauty et son synonyme Verte de Milan.
Epinard: géant d'hiver.
Fenouil: doux de Florence.
Fève: d'Aguadulce à très longue cosse.
Laitue: chicon des Charentes.
Persil: nain frisé mousse.
Radis: rond écarlate géant de Wursbourg.
Scorsonère: Géante Westlandia et ses synonymes Duplex et Géante noire de Russie.

Art. 6. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1995, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France de la variété de fraisiers désignée ci-après:
Fraisier: Madame Moutot.

Art. 7. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que << semences de base >> ou << semences certifiées >>, soit contrôlées en tant que << semences standard >> (rubrique a), les variétés de plantes potagères désignées ci-après:
Aubergine: Diana (1), Dolfina (1), Monstrueuse de New York et son synonyme Violette monstrueuse de New York (1), Prélane (1).
Carotte: Allégro (2), Bureau (2), La Productive (2), Tarenco (2).
Chicorée à feuil.: Lady (1).
Chicorée scar.: Elna (1).
Chou Bruxelles: Indiana (2), Riga (2).
Chou cabus: Bandola (2), Casquedor (2), Emir (2), Europ (2), Fildor (2).
Chou chinois: Kido (2).
Chou-fleur: Déniela (2), Labrador (2), Uranus (2).
Concombre: César (1).
Courgette: Ariana (1).
Haricot nain: Arlette (1), Bambel (1), Finbel (1), Havel (1), Label (1),
Monel (1), Reskia (1), Scipion (1), Semidor (1), Talor (1), Tendex (1).
Laitue: Cabotine (1), Corita (1), Estiva (1), Girelle (1), Jana (1),
Plastina (1), Serda (1), Sudia (1).
Lentille: Grisette (1).
Melon: Acor (1), Anatol (1), Brédor (1), Retor (1), Ténor (1).
Oignon: géant de Zittau (2), Kardy (2).
Piment: Milord (1), Piperade (1).
Poireau: Olaf (2).
Pois: Canford (1), Ema (1), Minnow (1), Palace (1), Prévers (1), Rivéra (1). Tomate: Aloha (1), Apla (1), Doly (1), Fusca (1), Java (1), Madona (1),
Marsol (1), Marty (1), Océane (1), Overpack (1), Tuléna (1), Viga (1).

Art. 8. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que << semences standard >> (rubrique b) les variétés de plantes potagères désignées ci-après:
Carotte: de Carentan et son synonyme Demi-longue de Carentan (2), de Frise 2 et ses synonymes de Berlicum 2 et Longue de Berlicum 2 (2), de la Halle (2), Muscade (2), Nantaise améliorée 6 et son synonyme Demi-longue nantaise améliorée 6 (2), Royal Chantenay 2 (2).
Céleri-rave: blanc de Rueil (1).
Chicorée à feuilles: Catalogna pugliese (1).
Chicorée frisée: Gloire de l'exposition et son synonyme Très fine maraîchère (1).
Chou cabus: Bacalan hâtif et son synonyme Hâtif de Saint-Brieuc (2), de Vaugirard d'hiver (2), Express (2), Gloire d'Enkhuizen 2 (2).
Chou-fleur: Idol (2).
Chou milan: Pointu d'hiver et son synonyme Pointu perce-neige (2), Roi de l'hiver 3 (2).
Concombre: Mesa (1).
Cornichon: Parigyno (1).
Haricot nain: Aiguille vert (1), Doré (1), Flageolet rouge et son synonyme Rognon de coq (1), Idaho Refugee et son synonyme Merveille d'octobre (1),
Nain extra-hâtif et son synonyme Baraquet (1), Superviolet foncé (1).
Haricot rames: Princesse à rames type perle et son synonyme Princesse à rames sans fil type perle (1).
Laitue: de Trémont et ses synonymes d'hiver de Trémont et Passion rosée (1), Gloire de Nantes et ses synonymes Blanche d'été et d'automne et Blonde de Louhans (1), Reine de mai et son synonyme Reine de mai à forcer (1), Roxane (1).
Melon: Ananas d'Amérique à chair rouge (1), Cantor (1), de Bellegarde (1),
Diamex (1).
Navet: de Norfolk à collet rouge (1), de Norfolk à collet vert (1), Jaune Tankard et son synonyme Rave géante d'Anjou à collet vert (1), Long d'Alsace et son synonyme Gros long d'Alsace (1), Noir rond (1).
Oignon: de Huy et son synonyme Rouge de Huy (2).
Piment: Géant de Chine et son synonyme Museau de veau (1).
Poireau: de Carentan 3 et son synonyme Monstrueux de Carentan 3 (2).
Pois: Alsacien et son synonyme Triomphe de Roissy (1), de quarante jours et son synonyme Demi-rame de quarante jours (1), Debève et son synonyme demi-nain Debève (1), Express Alaska (1).
Radis: Flamboyant 2 et son synonyme Demi-long écarlate à très grand bout blanc 2 (1), Flamboyant 4 et son synonyme Demi-long écarlate à très grand bout blanc 4 (1).
Radis rave: Ecarlate à bout blanc et son synonyme Rave d'Amiens (1), Jaune d'or ovale (1).
Tomate: Akira (1).

Art. 9. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés de fraisiers ci-après:
Fraisier: Maragrande (1), Maraspure (1), Marégal (1), Parker (1), Santana (1), Soquel (1), Superbe remontante Delbard (1), Tustin (1).

Art. 10. - Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France la variété d'ail ci-après:
Ail: Emeraude (1).

Art. 11. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

(1) Commercialisation possible jusqu'au 31 décembre 1997.
(2) Commercialisation possible jusqu'au 31 décembre 1998.