Arrêté du 4 août 1993

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Art. 4. - L’élection a lieu quatre mois au plus et un mois au moins avant la date d’expiration de la durée du mandat des membres en exercice.

La première élection a lieu dans les neuf mois suivant l’entrée en vigueur du décret n° 93-163 du 2 février 1993 relatif au musée Rodin.

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Calendrier des élections des membres du musée Rodin

Résumé. Les élections des membres doivent se faire entre un et quatre mois avant la fin de leur mandat, et la première a eu lieu dans les neuf mois après le décret du 2 février 1993.

Art. 4. - L’élection a lieu quatre mois au plus et un mois au moins avant la date d’expiration de la durée du mandat des membres en exercice.

La première élection a lieu dans les neuf mois suivant l’entrée en vigueur du décret n° 93-163 du 2 février 1993 relatif au musée Rodin.

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